12 novembre 2024

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ACCEPTATION DE CES CONDITIONS

Votre accès et votre utilisation des services sont soumis à tout moment aux présentes conditions et à notre politique de protection de la vie privée (https://www.braincorp.com/privacy), qui sont incorporées aux présentes par référence. Veuillez lire attentivement ces conditions. En accédant aux services ou en les utilisant de quelque manière que ce soit, ou en cliquant pour accepter les présentes conditions lorsque cette option vous est proposée, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions des présentes conditions, n'accédez pas aux services et ne les utilisez pas. Les services sont proposés et disponibles pour les utilisateurs âgés d'au moins 13 ans. En utilisant les services, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 13 ans. Si vous avez 13 ans mais moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser les services qu'avec l'autorisation et sous la surveillance de vos parents ou de votre tuteur légal. Si vous ne remplissez pas les conditions susmentionnées, vous ne devez pas accéder aux services ni les utiliser. Nous pouvons réviser les présentes conditions de temps à autre, à notre seule discrétion, sous réserve de la législation applicable. Lorsque nous réviserons ces conditions, nous publierons la version révisée sur le site web. Vous êtes libre d'accepter ou non une version révisée des présentes conditions, mais l'acceptation des présentes conditions, telles que révisées, est nécessaire pour que vous puissiez continuer à accéder aux services et à les utiliser. Si vous n'acceptez pas les présentes conditions ou toute version révisée de celles-ci, votre seul recours est de mettre fin à votre accès et à votre utilisation des services. Sauf indication contraire expresse de notre part, votre accès et votre utilisation des services sont soumis à la version des présentes conditions en vigueur au moment de votre accès ou de votre utilisation, et constituent votre acceptation de cette version.

CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

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ACCÈS AU SITE WEB ET SÉCURITÉ DU COMPTE

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• Prendre toutes les dispositions nécessaires pour vous permettre d'accéder aux services.
  Veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent aux services par l'intermédiaire de votre connexion internet aient connaissance des présentes conditions et s'y conforment.
• Veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent aux services par l'intermédiaire de votre connexion internet aient connaissance des présentes conditions et les respectent.

Pour accéder à certains des services ou les utiliser, il peut vous être demandé de fournir certaines informations ("informations utilisateur") et de créer un compte ("compte"). Notre politique de confidentialité régit la collecte, l'utilisation, le stockage et la divulgation des informations utilisateur. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations utilisateur que vous nous fournissez de temps à autre dans le cadre des services sont véridiques, exactes, à jour et complètes. Vous acceptez de nous informer rapidement des modifications apportées à vos informations utilisateur en mettant à jour votre compte sur le site web.

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LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les services et l'ensemble du contenu, des caractéristiques et des fonctionnalités qui y sont liés (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les informations, les logiciels, les textes, les affichages, les images, les vidéos et les sons, ainsi que leur conception, leur sélection et leur disposition) sont la propriété de la société, de ses concédants de licence ou d'autres fournisseurs de ce matériel et sont protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d'auteur, les marques, les brevets, les secrets commerciaux et d'autres lois sur la propriété intellectuelle ou les droits de propriété.

Sous réserve des présentes conditions, vous êtes autorisé à accéder aux services et à les utiliser à des fins d'évaluation ou pour votre usage personnel et non commercial uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel lié aux services, sauf dans les cas suivants ou si nous l'autorisons expressément :

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Vous ne devez pas :

• Modifier les copies de tout matériel.
• Utiliser des illustrations, des photographies, des séquences vidéo ou audio, ou tout autre graphique séparément du texte qui les accompagne.
• Supprimer ou modifier toute mention de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits de propriété sur les copies de matériel.

Vous ne devez pas accéder aux services ni les utiliser à des fins commerciales. Nous pouvons contrôler votre utilisation des services, mais nous n'y sommes pas obligés.

Si vous souhaitez utiliser le matériel du site web à d'autres fins que celles prévues dans la présente section, veuillez adresser votre demande à : SUPPORT@BRAINCORPORATION.COM, 9401 Waples Street, Suite 100, San Diego, California 92121, Attn : Website Services.

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MARQUES DE COMMERCE

Le nom et le logo de la Société, les termes BrainOS®, Autonomy by Brain, EMMA, Brain Corp. et BRAIN, ainsi que tous les noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans connexes sont des marques commerciales de la Société, de ses affiliés ou de ses concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans notre autorisation écrite préalable. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans disponibles par l'intermédiaire des services sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les services qu'à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Si votre accès ou votre utilisation des services est interdit par la loi applicable, vous n'êtes pas autorisé à accéder aux services ou à les utiliser. Nous ne sommes pas responsables si vous accédez aux services ou les utilisez d'une manière qui enfreint la loi applicable.

Vous acceptez de ne pas utiliser les services :

• D'une manière qui enfreint les lois ou réglementations fédérales, nationales, locales ou internationales applicables (y compris, sans s'y limiter, les lois concernant l'exportation de données ou de logiciels vers et depuis les États-Unis ou d'autres pays).
• dans le but d'exploiter, de nuire ou de tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à un contenu inapproprié, en leur demandant des informations personnelles ou de toute autre manière.
• d'envoyer, de recevoir sciemment, de charger, de télécharger, d'utiliser ou de réutiliser tout matériel qui ne respecte pas les présentes conditions.
• transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel sans notre accord écrit préalable, y compris tout "courrier indésirable", "lettre en chaîne" ou "spam" ou toute autre sollicitation similaire.
• Usurper ou tenter d'usurper l'identité de la société, d'un employé de la société, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (y compris, mais sans s'y limiter, en utilisant des adresses électroniques ou des noms d'utilisateur associés à l'une ou l'autre des personnes susmentionnées).
• Adopter tout autre comportement qui limite ou empêche l'utilisation ou la jouissance des services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, peut nuire à la société ou aux utilisateurs des services ou les exposer, ainsi que nous-mêmes, à des responsabilités.

En outre, vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser les services d'une manière susceptible de les désactiver, de les surcharger, de les endommager ou de les compromettre, ou d'interférer avec l'utilisation des services par d'autres parties, y compris leur capacité à s'engager dans des activités en temps réel par l'intermédiaire des services.
• Utiliser un robot, une araignée ou tout autre dispositif, processus ou moyen automatique pour accéder aux services à quelque fin que ce soit, y compris pour contrôler ou copier tout matériel disponible par l'intermédiaire des services.
• Utiliser tout procédé manuel pour contrôler ou copier tout matériel disponible par l'intermédiaire des services ou à toute autre fin non autorisée sans notre consentement écrit préalable.
• Utiliser un dispositif, un logiciel ou une routine qui interfère avec le bon fonctionnement des services.
• Introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé, d'interférer, d'endommager ou de perturber toute partie des services, les serveurs sur lesquels le site web est hébergé, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site web.
• Attaquer le site web par le biais d'une attaque par déni de service ou d'une attaque par déni de service distribué.
• tenter d'entraver le bon fonctionnement des services.

CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Le site web peut contenir des tableaux d'affichage, des espaces de discussion, des pages web et des profils personnels, des forums, des tableaux d'affichage, des vidéoconférences, des téléchargements de contenu numérique et d'autres fonctions interactives (collectivement, les "services interactifs") qui permettent aux utilisateurs d'afficher, de soumettre, de contribuer, de publier, d'afficher ou de transmettre publiquement ou à d'autres utilisateurs ou à d'autres personnes (ci-après, "afficher") du contenu ou du matériel (collectivement, les "contributions de l'utilisateur") sur ou par l'intermédiaire des services.

Toutes les contributions des utilisateurs doivent être conformes aux normes énoncées dans les présentes conditions.

Toute contribution d'utilisateur que vous publiez par l'intermédiaire des services sera considérée comme non confidentielle et non exclusive. En fournissant une contribution d'utilisateur par l'intermédiaire des services, vous nous accordez, ainsi qu'à nos sociétés affiliées et à nos fournisseurs de services, et à chacun de leurs licenciés, successeurs et ayants droit respectifs, le droit d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'exécuter, d'afficher, de distribuer et de divulguer de toute autre manière à des tiers tout matériel de ce type à quelque fin que ce soit.

Vous déclarez et garantissez que

• Vous possédez ou contrôlez tous les droits relatifs aux contributions de l'utilisateur que vous avez publiées et vous avez le droit d'accorder la licence susmentionnée à nous-mêmes, à nos sociétés affiliées et à nos prestataires de services, ainsi qu'à chacun de leurs et de nos licenciés, successeurs et ayants droit respectifs.
• Toutes les contributions de l'utilisateur que vous publiez n'enfreignent pas et n'enfreindront pas les droits d'un tiers.
• Toutes les contributions d'utilisateur que vous publiez sont et seront conformes aux présentes conditions.

Vous comprenez et reconnaissez que vous êtes responsable de toutes les contributions d'utilisateurs que vous publiez et que c'est vous, et non la société, qui êtes entièrement responsable de ces contributions d'utilisateurs, y compris de leur légalité, de leur fiabilité, de leur exactitude et de leur caractère approprié.

Nous ne sommes pas responsables, ni redevables envers un tiers, du contenu ou de l'exactitude des contributions de l'utilisateur publiées par vous ou par tout autre utilisateur des services.

SURVEILLANCE ET APPLICATION DE LA LOI

Sans avoir l'obligation de filtrer ou de contrôler les contributions des utilisateurs, nous avons le droit (mais non l'obligation) de :

• supprimer ou refuser de publier toute contribution d'utilisateur, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion.
• Prendre toute mesure à l'égard de toute contribution d'utilisateur que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, y compris si nous estimons que ces contributions d'utilisateur violent les présentes conditions, enfreignent tout droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit d'une personne ou d'une entité, menacent la sécurité personnelle des utilisateurs des services ou du public, ou pourraient engager la responsabilité de la société.
• divulguer votre identité ou d'autres informations vous concernant à un tiers qui prétend que les contributions d'utilisateur que vous avez publiées violent ses droits, y compris ses droits de propriété intellectuelle ou son droit au respect de la vie privée.
• Prendre les mesures légales appropriées, y compris, sans s'y limiter, saisir les autorités chargées de l'application de la loi, pour toute utilisation illégale ou non autorisée des services.

Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi ou les tribunaux qui nous demandent ou nous ordonnent de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant des contributions d'utilisateurs par l'intermédiaire des services. VOUS RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT D'UNE ACTION ENTREPRISE PAR L'UNE DES PERSONNES SUSMENTIONNÉES AU COURS OU À LA SUITE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE TOUTE ACTION ENTREPRISE EN CONSÉQUENCE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES OU DES AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI, ET VOUS DÉGAGEZ LA SOCIÉTÉ ET SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES DE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.

Nous n'assumons aucune responsabilité pour toute action ou inaction concernant les transmissions, les communications ou le contenu fourni par un utilisateur ou un tiers. Nous n'avons aucune responsabilité envers qui que ce soit pour l'exécution ou la non-exécution des activités décrites dans la présente section.

NORMES DE CONTENU

Les normes de contenu suivantes s'appliquent à toutes les contributions des utilisateurs et à l'utilisation des services interactifs. Les contributions des utilisateurs doivent être conformes à toutes les lois et réglementations fédérales, nationales, locales et internationales applicables.

Sans limiter la portée de ce qui précède, les contributions des utilisateurs ne doivent pas :

• contenir du matériel diffamatoire, obscène, indécent, abusif, offensant, harcelant, violent, haineux, incendiaire ou autrement répréhensible.
• Promouvoir du matériel sexuellement explicite ou pornographique, la violence ou la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge.
• enfreindre un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou autre droit d'une autre personne.
• violer les droits légaux (y compris les droits de publicité et de respect de la vie privée) d'autrui ou contenir des éléments susceptibles d'engager la responsabilité civile ou pénale d'autrui en vertu des lois ou réglementations applicables ou d'entrer en conflit avec les présentes conditions ou notre politique en matière de respect de la vie privée.
• Être susceptible de tromper une personne.
• Promouvoir toute activité illégale ou préconiser, promouvoir ou aider tout acte illégal.
• causer une gêne, un désagrément ou une anxiété inutile, ou être susceptible de contrarier, d'embarrasser, d'alarmer ou d'ennuyer une autre personne.
• Usurper l'identité d'une personne ou représenter faussement votre identité ou votre affiliation à une personne ou à une organisation.
• Impliquer des activités commerciales ou des ventes, telles que des concours, des loteries et d'autres promotions des ventes, du troc ou de la publicité.
• Donner l'impression qu'elles émanent de nous ou de toute autre personne ou entité ou qu'elles sont approuvées par nous ou toute autre personne ou entité si ce n'est pas le cas.

Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi ou les tribunaux qui nous demandent ou nous ordonnent de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant des contributions d'utilisateurs par l'intermédiaire des services. VOUS RENONCEZ À TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT D'UNE ACTION ENTREPRISE PAR L'UNE DES PERSONNES SUSMENTIONNÉES AU COURS OU À LA SUITE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE TOUTE ACTION ENTREPRISE EN CONSÉQUENCE DES ENQUÊTES DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES OU DES AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI, ET VOUS DÉGAGEZ LA SOCIÉTÉ ET SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES DE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.

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RÉSILIATION ET SUSPENSION

Vous pouvez volontairement interrompre votre accès et votre utilisation des services à tout moment. Nous pouvons, à notre seule discrétion, suspendre, limiter ou résilier votre compte ainsi que votre accès et votre utilisation des services pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité à votre égard. L'interruption volontaire de votre accès aux services et de leur utilisation, ainsi que la résiliation de votre compte et de votre accès aux services et de leur utilisation, n'affecteront en rien nos droits ou vos obligations découlant des présentes conditions avant leur entrée en vigueur. Les dispositions des présentes conditions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation de votre compte et de votre accès et utilisation des services survivront à cette résiliation.

CONFIANCE DANS LES INFORMATIONS PUBLIÉES

Les informations présentées par l'intermédiaire des services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance accordée à ces informations est strictement à vos risques et périls. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous ou tout autre utilisateur des services, ou toute personne pouvant être informée des informations présentées par l'intermédiaire des services, accordez à ces documents.

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VIE PRIVÉE

Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la manière dont nous collectons, utilisons, stockons et divulguons les informations en rapport avec les services. En accédant aux services ou en les utilisant, vous acceptez toutes les mesures que nous prenons à l'égard de vos informations conformément à notre politique de confidentialité.

L'ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS LE SITE WEB [ET LES ÉLÉMENTS DE MÉDIAS SOCIAUX].

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LIENS DU SITE WEB

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LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS LA SOCIETE, SES SOCIETES AFFILIEES, OU SES OU LEURS EMPLOYES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, AGENTS, DONNEURS DE LICENCE OU PRESTATAIRES DE SERVICES NE SERONT RESPONSABLES DE DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EN VERTU DE TOUTE THEORIE JURIDIQUE, RESULTANT DE OU EN RELATION AVEC L'UTILISATION OU L'INCAPACITE D'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUTE INFORMATION, PRODUIT OU AUTRE CONTENU (Y COMPRIS CELUI DE TIERS) INCLUS DANS LES SERVICES OU ACCESSIBLE A PARTIR DES SERVICES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE DIRECT, DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CORPORELS, LA DOULEUR ET LA SOUFFRANCE, LA DÉTRESSE ÉMOTIONNELLE, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D'AFFAIRES OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE DONNÉES, ET CE, QU'ILS SOIENT CAUSÉS PAR UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RUPTURE DE CONTRAT OU AUTRE, MÊME S'ILS SONT PRÉVISIBLES. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, SI VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ AVEZ DROIT À DES DOMMAGES DIRECTS RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS, DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À ACCÉDER OU À UTILISER LES SERVICES OU TOUTE INFORMATION, TOUT PRODUIT OU TOUT AUTRE CONTENU (Y COMPRIS CEUX DE TIERS) INCLUS DANS LES SERVICES OU ACCESSIBLES À PARTIR DE CEUX-CI, LA RESPONSABILITÉ COLLECTIVE DE LA SOCIÉTÉ, DE SES AFFILIÉS ET DE LEURS EMPLOYÉS, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, AGENTS, CONCÉDANTS DE LICENCE ET PRESTATAIRES DE SERVICES (QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE) N'EXCÉDERA PAS 100 DOLLARS DES ÉTATS-UNIS.

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CE QUI PRECEDE N'AFFECTE PAS TOUTE RESPONSABILITE QUI NE PEUT ETRE EXCLUE OU LIMITEE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de dégager de toute responsabilité et (à notre demande) de défendre la société, ses sociétés affiliées, ainsi que leurs employés, dirigeants, administrateurs, agents, concédants de licence, prestataires de services, successeurs et ayants droit contre toute réclamation, responsabilité, dommage, jugement, récompense, perte, coût, dépense, et frais (y compris les honoraires raisonnables d'avocat) découlant de ou liés à votre violation des présentes conditions ou à votre utilisation des services, y compris, mais sans s'y limiter, vos contributions d'utilisateur, toute utilisation du contenu, des services et des produits du site web autre que celle expressément autorisée dans les présentes conditions, ou votre utilisation de toute information obtenue à partir du site web. Nous nous réservons le droit d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant l'objet d'une indemnisation de votre part, auquel cas vous coopérerez en faisant valoir toutes les défenses disponibles.

DROIT APPLICABLE

Toutes les questions relatives aux services et aux présentes conditions, ainsi que tout litige ou toute réclamation en découlant ou s'y rapportant (dans chaque cas, y compris les litiges ou réclamations non contractuels), seront régis et interprétés conformément aux lois internes de l'État de Californie, sans donner effet à aucune disposition ou règle de choix ou de conflit de lois (que ce soit dans l'État de Californie ou dans toute autre juridiction).

RENONCIATION ET DIVISIBILITÉ

Aucune renonciation par la Société à l'une des conditions énoncées dans les présentes conditions ne sera considérée comme une renonciation ultérieure ou permanente à cette condition ou comme une renonciation à toute autre condition, et le fait pour la Société de ne pas faire valoir un droit ou une disposition en vertu des présentes conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit par une cour ou un autre tribunal compétent, cette disposition sera éliminée ou limitée au minimum de sorte que la disposition affectée, si possible, et toutes les autres dispositions des présentes conditions resteront pleinement en vigueur.

AVIS

Nous vous enverrons tous les avis et autres communications concernant les services à l'adresse électronique que vous avez fournie lors de l'enregistrement de votre compte, telle qu'elle peut être mise à jour par vous de temps à autre. Vous pouvez modifier votre adresse électronique en modifiant le profil de votre compte sur le site web. Sauf disposition contraire du droit applicable, vous serez considéré comme ayant reçu un avis de notre part concernant les services lorsque nous l'envoyons à l'adresse électronique que nous avons dans nos dossiers pour vous ou lorsque nous publions cet avis sur le site web. Toutes les notifications destinées à avoir un effet juridique doivent être formulées par écrit et remises [soit (a) par courrier électronique à support@braincorporation.com, soit (b) en personne ou par un moyen attesté par un récépissé de livraison] à l'adresse suivante : 9401 Waples Street, Suite 100, San Diego, California 92121, Attn : Legal Notifications . Toutes ces notifications sont réputées effectives dès leur réception documentée par nos soins.

INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD ET AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les présentes conditions, y compris notre politique de confidentialité et toutes les lignes directrices supplémentaires, constituent le seul et unique accord entre vous et la société en ce qui concerne les services et remplacent tous les accords, conventions, déclarations et garanties antérieurs et contemporains, tant écrits qu'oraux, en ce qui concerne les services. Les présentes conditions et les droits qui en découlent ne peuvent être transférés ou cédés par vous sans notre consentement écrit préalable, mais peuvent être cédés par nous sans restriction et sans votre consentement préalable. Toute tentative de transfert ou de cession de votre part sans notre consentement écrit préalable sera nulle et non avenue. Aucune relation d'agence, de coentreprise, de partenariat, de fiducie ou d'emploi n'est créée entre vous et nous par le biais des présentes conditions. Les titres de section utilisés dans les présentes sont uniquement destinés à faciliter la lecture et n'ont aucune valeur juridique.

CONTACTEZ-NOUS

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions ou les services, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : SUPPORT@BRAINCORPORATION.COM, 10182 Telesis Ct UNIT 100, San Diego, CA 92121, Attn : Support Services.

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Last Updated: August 6, 2024

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This Privacy Policy (“Policy”) explains how Brain Corporation and our affiliates (collectively, “Brain”, “we”, “us” or “our”) collects, stores, uses, and discloses personal data about you, how we use it, how and when it may be shared, the rights and choices you have with respect to your personal data, how we communicate with you and how you can make requests or submit inquiries to us about your personal data. 

À PROPOS DE NOUS

Brain Corporation develops BrainOS® software, a leading autonomy platform that powers autonomous mobile robots or other machines (“Robots”) used for floor cleaning and inventory scanning in retail, logistics, healthcare, and other industries. Brain partners with Original Equipment Manufacturers (“OEMs”) to embed AI-driven navigation, perception, and analytics into Robots, enabling businesses to automate routine tasks and gain real-time operational insights. BrainOS software combines on-robot intelligence with cloud-based fleet management to drive efficiency at scale.

WHAT DOES THIS POLICY COVER

This Policy applies to personal data we collect both online and offline, including personal data we collect through our websites, such as braincorp.com and portal.brainos.com (collectively the “Sites”), in connection with the mobile applications and other products and services we provide you that reference this Policy (together with the Sites, the “Services”), and any other interactions you may have with us including at or through conferences, events, visits to our offices, electronic newsletters or communications. Our Services specifically include our BrainOS® software. 

In this Policy, “personal data” means any information that identifies, relates to, describes, is reasonably capable of being associated with or reasonably can be used to identify an individual or household and other data that is linked to personal data or is otherwise defined as “personal data,” “personal information,” or “personally identifiable information” by applicable laws. 

We may also collect, use, and share data generated by or collected from autonomous or semi-autonomous Robots deployed by or on behalf of Brain or our OEM partners (“Robot Data”). Robot Data includes, without limitation, operational logs, diagnostics, performance metrics, telemetry data, environmental readings, and other machine-generated outputs that do not relate to an identified or identifiable natural person. Robot Data does not include “personal data”. For the avoidance of doubt, Robot Data is not subject to the privacy obligations under this Privacy Policy, except where it is combined with Personal Data in a manner that renders an individual identified or reasonably identifiable. 

This Policy does not apply to any products, services, websites, or content that are offered by third parties or have their own privacy policy.

HOW IS THIS POLICY UPDATED

We may modify this Policy from time to time. If we make changes, we will revise the “Last Updated” date at the top of the Policy on our Sites and use reasonable efforts to provide you additional notification by sending you an email notification. We encourage you to review this Policy each time you visit our Sites to stay informed of our privacy practices and the choices available to you. 

LES INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS

The personal data we collect about you depends on how you interact with us or use our Services. We describe below the categories of personal data we collect and the sources of this information. ‍

Information You Provide to Us

We collect personal data from you when you use our Services, send us an email, fill out a form, subscribe to our newsletter, respond to a survey, interact with us on social media, or otherwise communicate with us. 

Types of personal data we may collect include:

• Contact information such as your first and last name, job title, email address, telephone number, and mailing address;
• Basic information such as the company you work for;
• General Location Information such as city and state of access location and county of residence;
• Payment Information such as your credit card or bank account number, which we may share with third-party payment processors as described in this Policy; 
• Communications with us including through meetings with our representatives, visits to our offices, presentations by us, website forms, and contact with our service;
• Social and community content such as posts, photos, videos, or audio files that you may provide through our social media pages and our community pages; and
• Any additional Information that you choose to provide.

In some cases, we may also collect information you provide about others, such as when you are the administrator for your company’s account and you provide information about other personnel at your company. We will use this information to fulfill your requests and will not send communications to your contacts unrelated to your requests unless they separately create an account, engage with us or consent to receive communications from us.

Information Collected Automatically When You Interact With Us

We and our service providers may automatically log personal data about you, your computer or mobile device, and your interaction over time with the Services, such as:

• Device information. We may collect information about your device(s) such as Internet Protocol ("IP”) addresses, browser type and version, domain names, access times, log information, error messages, device type, unique device identifiers, operating system, information about your use of the Site, data regarding network connected hardware and other technical information such as protocol status and sub-status, bytes sent and received and server information. 
• Transaction Information. We may collect information when you conduct transactions through our Site or otherwise purchase Services from us. 
• Telematics Data. We may collect data through our navigation modules and sensors, including information relating to performance, usage, operation, condition, identification, speed, odometry, battery usage, system functionality, software/firmware version, location, software usage, safety-related data, cleaning schedule, maintenance, and other information. Note that Telematics Data is Robot Data. 
• Service Information. We may collect information to provide continued maintenance and service, including identification numbers, repair history, recalls, bulletins, outstanding invoices, grievances, feedback, and any other information related to service history.
• Pseudonymous Identifiers. We may collect pseudonymous identifiers such as unique cookie and device identifiers (as described further below), mobile device identifiers, other identifiers derived from email address, or phone numbers, or your device information. 
• Usage information. We may collect information about your use of the Services, such as the pages you viewed, the Services you used or interacted with, referring website addresses, and details about any links or communications with which you interacted.
• Information Collected by Cookies and Other Tracking Technologies. Please see our cookie policy in the section “Cookies and Other Information Collection Tools” for more details on the information we and our service providers collect about you.

Information We Collect From Other Sources

We may also collect personal data about you from other sources, including publicly available databases, and combine that with information we collect through the Services. For example, we may use information from LinkedIn or other databases (such as Lusha) to update information about you in our contact database. Our Services may also collect personal data about you from our partners (including our OEMs partners that produce the Robots on which our Services like BrainOS® operate) who provide users of our products with service and support. 

Information We Infer or Derive

We may derive information or draw inferences about you based on the personal data we collect or have otherwise received about you. 

HOW WE USE YOUR PERSONAL DATA

Depending on how you interact with us and the Services you or your organization utilize, we use your personal data to:

• Provide and Improve Products and Services. Provide, activate, operate, maintain, develop, enhance, improve, support, troubleshoot, and manage our Services and your accounts on our Services, monitor and analyze trends, usage, and activities, and to perform services requested by you, including to provide maintenance recommendations, performance tips, and delivery of software and hardware updates for such Services; 
• Respond to You. Provide technical, product and other support and respond to your requests, inquiries, comments, and concerns;
• Service Communications. Notify you about changes, updates and other announcements related to our Services and send you technical notices, updates, security alerts, safety and support messages, and other transactional or relationship messages;
• Personalize Your Experience. Customize our product offerings and present you with tailored content and recommendations, and otherwise personalize your experience while using our Services;
• Safety and Security. For safety and security, including to detect and protect against fraud or illegal activities, security incidents, and harm to rights, property or safety of Brain, our users or others;
• Events and Offers. To facilitate events, contests, promotions and sweepstakes, and process and deliver entries, rewards, and prizes;
• Advertising and Marketing. To provide you with advertising, promotional messages and other information about products, events and services of ours, our affiliates and third parties, such as event sponsors; 
• Research and Development. To conduct research and development and develop new products and services;
• Corporate Transactions. We process personal data in the in the context of a merger, consolidation, reorganization, sale of our assets, financing or acquisition of all or a portion of our business to another company, or other corporate transactions;
• Comply with Legal and Financial Obligations. To comply with our legal and financial obligations (including complying with court orders, discovery requests, subpoenas and other appropriate legal obligations), resolve disputes, enforce our agreements, and exercise our legal rights; 
• Your Consent. We may process your personal data in accordance with your consent or when you intentionally direct or instruct us to do so; and
• Other Notified Purposes. Carry out any other purpose conveyed to you at the time the information was collected.

DISCLOSURE OF PERSONAL DATA

We may disclose your personal data as follows or as otherwise described in this Policy:

• Affiliates and Subsidiaries. We disclose your personal data to our affiliates and other organizations under common control for the purposes described in this Policy;

• Third Parties You Intentionally Interact With. We disclose your personal data to third parties when you use our Services to intentionally interact with those third parties or direct us to interact with those third parties;
• Vendors and Service Providers. We disclose your personal data to our vendors and service providers to perform the functions for which we engage them;
• Corporate Transactions. We disclose your personal data as part of, in connection with, or during negotiations of, any merger, sale of our assets, financing or acquisition of all or a portion of our business to another company, or other corporate transactions;
• Analytics Providers. We disclose personal data to our analytics partners, such as Google Analytics (you can read more about our use of Google Analytics in the Cookies and Other Information Collection Tools section below);
• Professional Advisors. We disclose your personal data to our professional advisors like our lawyers, accountants, financial, insurance and other advisors in connection with the management of all or a part of our business or operations;
• Third-Party Partners. We disclose your personal data to unaffiliated third-party companies we partner with, such as our service providers, partners (including our OEM partners), government and acquisition partners provide certain services, or experiences to you; 
• Aggregated, Anonymized, or De-Identified. We disclose aggregated, anonymized, or de-identified information, which cannot reasonably be used to identify you;
• Law Enforcement and Individuals Involved in Legal Proceedings. We disclose your personal data when we believe doing so is reasonably necessary to comply with applicable law or legal process or other legal reasons, including: 
  
  • When we reasonably believe disclosure is required to comply with a subpoena, court order, or other applicable law, regulation, or legal process;
  • To enforce, remedy, or apply our agreements and contractual rights; 
  • To protect our property (including intellectual property) or protect the rights, property, or safety of others; 
  • To support external auditing, compliance and corporate governance functions; and
  • To prevent, detect, and remedy fraud, cybersecurity attacks, or illegal activity.
• With your Consent or Direction. We disclose personal data with your consent or at your direction, including if we notify you that your personal data will be shared in a particular manner and you provide such personal data.

HOW WE PROTECT YOUR PERSONAL DATA

We implement commercially reasonable physical, technical and procedural measures to help protect personal data from unauthorized access or use; however, the transmission of information via the internet is not completely secure or private. If you have questions about the security of personal data we collect, please contact us using the information provided below.

COOKIES AND OTHER INFORMATION COLLECTION TOOLS

What are cookies? A cookie is a small file containing a string of characters that is sent to your computer when you visit a website or use an online service. When you visit the website or use the online service again, the cookie allows that website or online service to recognize your browser or device. Cookies may store unique identifiers, user preferences and other information.

The type of cookies we may use include:

Necessary Cookies. These cookies are strictly necessary to make our Services function properly. These cookies ensure basic functionalities and security features of the Sites.

Functional Cookies. Functional cookies help to perform certain functionalities, like sharing the content of the Sites on social media platforms, collect feedback, and other third-party features.

Performance Cookies. Performance cookies are used to understand and analyze the key performance indexes of the Sites, which helps in delivering a better user experience for the visitors.

Analytics Cookies. Analytical cookies are used to understand how visitors interact with the Sites. These cookies help provide information on metrics, the number of visitors, bounce rate, traffic source, etc.

Advertisement Cookies. Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.

Duration of Cookies. We may use “session cookies” or “persistent cookies.” Session cookies are temporary and expire once you close your browser or once your session ends. Persistent cookies remain on your device for much longer or until you or your browser erases them. Persistent cookies have varying durations that are dependent on their expiration date. 

Why do we use them? We and our business partners use cookies to collect information about you so we can provide the experiences you request, recognize your visit, track your interactions, improve your experience, and detect and prevent fraud. 

How do I control cookies? You can limit online tracking by:

• Blocking cookies in your browser. Most browsers let you remove or reject cookies, including cookies used for interest-based advertising. To do this, follow the instructions in your browser settings. Many browsers accept cookies by default until you change your settings. For more information about cookies, including how to see what cookies have been set on your device and how to manage and delete them, visit www.allaboutcookies.org.
• Browser-specific controls. Use the following links to learn more about how to control cookies and online tracking through your browser:
  
  • Firefox
  • Chrome
  • Microsoft Edge
  • Safari (Mac)
  • Safari (Mobile/iOS)
• Blocking advertising ID use in your mobile settings. Your mobile device settings can provide functionality to limit use of the advertising ID associated with your mobile device for interest-based advertising purposes.
• Using privacy plug-ins or browsers. You can block our websites from setting cookies used for interest-based ads by using a browser with privacy features, like Brave, or installing browser plugins like Privacy Badger, Ghostery, or uBlock Origin, and configuring them to block third-party cookies/trackers.
• Advertising industry opt-out tools. You can also use these opt-out options to limit use of your information for interest-based advertising by participating companies:
  
  • Digital Advertising Alliance for Websites: optout.aboutads.info
  • Network Advertising Initiative: optout.networkadvertising.org
• Platform opt outs. Some of our advertising partners offer opt-out features that let you opt out of use of your information for interest-based advertising, including:
  
  • Google
  • Facebook

Note that because these opt-out mechanisms are specific to the device or browser on which they are exercised, you will need to opt out on every browser and device that you use.

Do Not Track. Some Internet browsers can be configured to send “Do Not Track” signals to the online services that you visit. We currently do not respond to “Do Not Track” or similar signals. To find out more about “Do Not Track,” please visit allaboutdnt.com.

Where required by applicable law, we obtain your consent prior to placing or using optional cookies that are not (i) strictly necessary to provide the Site or the Services e.g., Necessary Cookies; or (ii) for the purpose of facilitating a communication.

Analytics Cookies. We use analytics cookies like Google Analytics and advertising cookies like Google Ads to help us operate our Services and provide marketing and advertising to you. You can find out more about how Google uses your personal data by visiting www.google.com/policies/privacy/partners/, and opt out of them by downloading the Google Analytics opt-out browser add-on, available at https://tools.google.com/dlpage/gaoptout (opens in a new tab).  

SOCIAL MEDIA AND OTHER THIRD-PARTY LINKS AND SERVICES

Occasionally, at our discretion, we may include or offer third-party products or services on our Sites or links to other websites. The privacy practices of these third parties will be governed by the parties’ own privacy notices. We are not responsible for the security or privacy of any information collected by these third parties. You should review the privacy notices or policies applicable to these third-party products and/or services. We have no responsibility or liability for the content and activities of these linked websites or the services they provide. 

Some aspects of the Site may allow you to interface with social media services such as Facebook, Instagram, LinkedIn, and X (formerly known as Twitter®). By using these interfaces, you will allow us to access information about you from those social media services, including information and other content that you submit to those social media services. For a description on how such social media services and other third-party platforms, plug-ins, integrations, and applications handle your information, please refer to their respective privacy policies and terms of use, which may permit you to modify your privacy settings with that service or platform.

RETENTION OF PERSONAL DATA

We will retain your personal data for as long as is necessary to fulfil the purpose for which this data was collected and for the business purposes explained in this Policy. 

Even after we stop providing Services directly to you, and even if you close your account, we may retain your personal data to the extent permitted by applicable law:

• to comply with our legal and regulatory obligations;
• to protect against fraudulent or abusive activity on our Service; and/or
• to exercise, establish, or defend legal claims.

In cases where we keep personal data, we do so in accordance with any limitation periods and records retention obligations that are imposed by applicable law. Our retention periods will vary depending on the type of data involved, but generally, to determine the appropriate retention period for personal information, we consider:

• the amount, nature, and sensitivity of the personal information;
• the potential risk of harm from unauthorized use or disclosure of your personal information;
• whether such information is needed to provide services;
• whether there is a contractual or legal need to retain the data;
• the purposes for which we process your personal information and whether we can achieve such purposes through other means; and
• applicable legal requirements.

YOUR PRIVACY RIGHTS AND CHOICES

Consistent with applicable law, you may exercise the rights described in this section. Please note that the rights may vary depending on your country or state of residence. Please see the Region-Specific Terms section below. To exercise your data protection rights, please contact us as listed below.

While it is our policy to respect the rights of individuals, please be aware that your exercise of these rights is subject to certain exemptions and exceptions, and some of these rights might be limited (for example, the right to withdraw consent) where we are required or permitted by law to continue processing your personal data to deliver services to you, defend our rights or meet our legal and regulatory obligations.

If you contact us to exercise any of these rights, please note that we may only implement requests with respect to the personal data associated with you as an individual. We may need to verify your identity before implementing your request and will try to comply with your request as soon as reasonably practicable and in accordance with the timelines required under applicable law. If we cannot verify your identity or your ownership rights to the data, we may not be able to service your request until you provide proper documentation.

Opt Out of Direct Marketing

You may opt out of receiving direct marketing communications from us by following the unsubscribe instructions in those communications, visiting our unsubscribe page, or by contacting us as set forth below. 

Please note that there are certain communications we are required to send you that relate to the Services we are providing to you or the organization you represent that you may not be able to opt out of (e.g., support and important legal notices). 

If you are receiving communications from us as part of a larger corporate email group within your own organization (e.g., info@abccorp.com), we will not have control over your individual personal data and will not be able to process your request.

Access, Correct or Delete Your Personal Data

You may have the right to request access to and receive details about the personal data we maintain about you and how we process it, correct inaccuracies, or request that we delete your personal data by contacting us as indicated below. 

Withdraw Consent

Where you have provided your consent for us to use your personal data and subject to applicable law, you have the right to withdraw your consent and we will apply that preference going forward. 

Additional Rights

Depending on your location and subject to applicable law, you may have the following additional rights regarding the personal data we control about you:

• The right to request confirmation of whether we process personal data relating to you, and if so, to request a copy of that personal data;
• The right to request that we restrict the use of your personal data in certain circumstances, such as while we consider another request that you have submitted (including a request that we make an update to your personal data);
• The right to request that we export your personal data that we hold to another company or organization, where technically feasible;
• Where we process your personal data based on our legitimate interests, you may also have the right to object to the processing of your personal data. Unless we have compelling legitimate grounds or where it is needed for legal reasons, we will cease processing your personal data when you object; 
• The right not to be discriminated against for exercising these rights; and/or
• The right to appeal any decision by us relating to these rights.

CHILDREN’S PRIVACY 

Our Services are not aimed at children under the age of 18 or the age defined under applicable law. We do not intentionally collect information from children under the age of 18 or the age defined under applicable law. 

INTERNATIONAL DATA TRANSFERS

We may process and store your personal data in the United States and other countries which may have less-protective data protection laws than the region in which you are situated. Please note that this processing, including storage, may involve cross-border transfers of your personal data. In certain situations, we may be required to disclose personal data in response to lawful requests from officials (such as law enforcement or security authorities).

Where applicable law requires a data transfer mechanism, we use one or more of the following:

• Transfers to certain countries or recipients that are recognized as having an adequate level of protection for personal data under applicable law;
• EU Standard Contractual Clauses approved by the European Commission and the UK International Data Transfer Addendum issued by the Information Commissioner’s Office;  or
• Other legal methods available to us under applicable law.

CONTACTEZ-NOUS

Brain Corporation
Attn: Privacy Department
10182 Telesis Court, Suite 100
San Diego, CA 92121
e-mail: privacy@braincorp.com

Toll-free Number: +1 858-299-8955

For inquiries regarding the EU Data Act and access to applicable data, please contact us at DataInquiries@braincorp.com.

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Brain Corporation (" Brain ") repose sur des valeurs d'entreprise solides et des pratiques commerciales éthiques. Ce Code de conduite des partenaires commerciaux (" Code de conduite ") décrit les attentes de Brain à l'égard de toutes les organisations, y compris leurs employés, contractants et sous-traitants respectifs, qui ont établi une relation commerciale ou contractuelle avec Brain pour fournir des services, des biens, des fonctions ou des activités (chacun étant un " partenaire commercial "). Brain et ses partenaires commerciaux doivent s'engager à respecter les normes éthiques les plus strictes dans leurs relations avec les employés, les fournisseurs et les clients finaux. Le présent Code de conduite définit les exigences de base auxquelles tous les partenaires commerciaux doivent se conformer pour faire des affaires avec Brain. Brain se réserve le droit de modifier raisonnablement les exigences du Code de conduite et, dans ce cas, attend du partenaire commercial qu'il accepte ces changements raisonnables.

TRAVAIL FORCÉ

L'emploi chez un partenaire commercial doit être l'expression d'un libre choix et il ne peut y avoir de travail forcé, asservi ou involontaire. Les partenaires commerciaux doivent permettre aux travailleurs de mettre fin à leur emploi moyennant un préavis raisonnable. Les partenaires commerciaux doivent offrir à leurs employés un environnement respectueux de leurs droits humains fondamentaux. Lors de l'embauche, les partenaires commerciaux doivent fournir à leurs employés un code de conduite dans leur langue maternelle. Les documents personnels de l'employé, tels que la carte d'identité ou le passeport, ne doivent pas être conservés par le partenaire commercial.

TRAVAIL DES ENFANTS

Le travail des enfants est strictement interdit. L'âge minimum d'embauche est de 16 ans ou, s'il est plus élevé, l'âge minimum d'embauche dans le lieu où les biens ou les services sont fournis.

COMPENSATION

Les partenaires commerciaux versent à tous les employés au moins le salaire minimum et les avantages sociaux requis par les lois et réglementations applicables. Les heures supplémentaires sont rémunérées au taux majoré exigé par les lois et réglementations en vigueur. Les partenaires commerciaux doivent respecter toutes les lois, réglementations, normes et conditions locales applicables concernant les heures de travail de tous les employés.

LA LIBERTÉ D'ASSOCIATION

Les partenaires commerciaux doivent respecter le droit de tous les salariés de s'associer ou non à des groupes de leur choix, pour autant que ces groupes soient autorisés par la loi. Les partenaires commerciaux ne doivent pas interférer illégalement avec les associations légitimes et légales de salariés et les activités connexes, ni y faire obstacle ou les empêcher.

EMPLOI LÉGAL

Avant d'employer un travailleur, les partenaires commerciaux valident et examinent tous les documents pertinents afin de s'assurer que ce travailleur a le droit légal de travailler dans la juridiction concernée.

DIVERSITÉ, NON-DISCRIMINATION, NON-HARCÈLEMENT

Les partenaires commerciaux ne tolèrent pas le harcèlement sexuel ou le harcèlement fondé sur des facteurs tels que le sexe, la race, la couleur, la croyance religieuse, l'âge, le handicap, l'état de santé, l'orientation sexuelle ou toute autre base protégée par la loi, et ne pratiquent pas de discrimination illégale fondée sur l'âge, le sexe, l'identité de genre, la race, l'orientation sexuelle, la perception d'un handicap, les convictions nationales, culturelles, religieuses ou personnelles. Les partenaires commerciaux doivent traiter les gens avec respect, encourager la diversité et favoriser une culture inclusive et éthique.

RESPECT DES LOIS ET DES POLITIQUES DU CERVEAU

Les partenaires commerciaux doivent se conformer pleinement à toutes les lois et réglementations applicables, ainsi qu'aux politiques du Cerveau. Dans la mesure où les politiques du Cerveau imposent à ses partenaires commerciaux des normes plus strictes que celles requises par les lois et réglementations applicables, ces normes plus strictes prévaudront.

SANTÉ ET SÉCURITÉ

Les partenaires commerciaux fournissent à tous les travailleurs un environnement de travail sûr, des équipements de protection individuelle appropriés, des informations sur la santé et la sécurité au travail et une formation.

ENVIRONNEMENT

Les partenaires commerciaux doivent respecter toutes les lois environnementales applicables aux émissions atmosphériques, à la manipulation et à l'élimination des déchets, à l'utilisation de l'eau, aux rejets d'eaux usées et aux substances dangereuses et toxiques. Les partenaires commerciaux doivent également valider et tenir des registres démontrant que les matières premières ont été récoltées conformément à tous les traités internationaux ainsi qu'aux lois nationales et locales.

DURABILITÉ

Les partenaires commerciaux doivent se conformer à toutes les lois et réglementations applicables relatives à l'impact de leur activité sur l'environnement. Le respect du droit de l'environnement inclut toutes les lois locales applicables qui affectent la source des matériaux et des processus dans le cadre de la relation avec Brain.

CONFLITS D'INTÉRÊTS

Les partenaires commerciaux ne doivent pas s'engager dans une activité avec un employé de Brain, qui pourrait créer un conflit d'intérêts réel ou perçu comme tel.

LUTTE CONTRE LA CORRUPTION

Brain s'engage à mener ses activités sans extorsion, corruption, illégalité, comportement contraire à l'éthique ou activité frauduleuse. Les partenaires commerciaux ne doivent pas offrir, donner, promettre ou autoriser un pot-de-vin, un cadeau, un prêt, des frais, une récompense ou tout autre avantage à un fonctionnaire ou à un employé du gouvernement, à un client, à un employé de Brain ou à toute autre personne afin d'obtenir un avantage commercial ou d'influencer de manière inappropriée une action ou une décision. Les partenaires commerciaux doivent se conformer à toutes les lois et réglementations internationales applicables en matière de lutte contre la corruption, y compris la loi américaine sur les pratiques de corruption à l'étranger (Foreign Corrupt Practices Act). Les partenaires commerciaux doivent faire preuve d'intégrité, de transparence et d'exactitude dans tous les dossiers relatifs à leurs activités avec Brain.

CONFORMITÉ COMMERCIALE

Les partenaires commerciaux se conforment aux contrôles commerciaux applicables, y compris aux lois, réglementations et normes en matière d'exportation, de réexportation et d'importation.

CONFIDENTIALITÉ, SÉCURITÉ, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les partenaires commerciaux sont tenus de préserver la confidentialité des informations qui leur sont confiées par Brain ou ses clients et de mettre en place les mesures de sécurité physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour protéger nos informations confidentielles. Dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, les partenaires commerciaux peuvent avoir accès à des données nécessitant le respect de normes de sécurité spécifiques. Dans ce cas, le partenaire commercial sera informé des obligations supplémentaires requises pour un traitement sûr de ces données. Les partenaires commerciaux s'efforcent de mettre en place et de maintenir des mesures et des procédures raisonnables, le cas échéant, pour garantir la sécurité opérationnelle. Ces mesures comprennent, sans s'y limiter, les tests techniques, la protection contre les logiciels malveillants, la protection et la gestion des réseaux, la gestion des vulnérabilités, l'enregistrement et la surveillance des activités, la réponse aux incidents et la planification de la continuité des activités.

Les partenaires commerciaux doivent respecter et protéger les droits de propriété intellectuelle de Brain et maintenir la confidentialité des secrets commerciaux et autres informations exclusives de Brain, ce qui inclut toute information non publique ou qui n'est pas facile à obtenir ou à déterminer. En outre, les partenaires commerciaux ne peuvent utiliser la propriété intellectuelle de Brain, telle que les droits d'auteur et les marques commerciales, que d'une manière autorisée par Brain, et ne doivent pas utiliser une technologie volée ou détournée.

PUBLICITÉ

Les partenaires commerciaux ne doivent pas publier de communiqués de presse, de publicités ou d'annonces publiques concernant leur relation avec Brain, ni utiliser les noms, les appellations commerciales ou les logos de Brain, à moins que Brain n'en ait donné l'autorisation écrite au partenaire commercial.

Le Cerveau peut vérifier la conformité à ce Code de conduite ou désigner un tiers pour effectuer un audit. Toute violation sera signalée à l'équipe de conformité de Brain pour qu'elle y prête attention et, le cas échéant, prenne des mesures correctives. Les partenaires commerciaux doivent conserver tous les documents attestant de la conformité au présent Code de conduite et mettre ces documents à la disposition de Brain sur demande raisonnable. Le Cerveau a l'intention de mettre fin à ses relations avec tout partenaire commercial qui ne respecte pas le présent Code de conduite ou qui, après avoir découvert la non-conformité, ne s'engage pas à mettre en œuvre un plan spécifique de mise en conformité. Les partenaires commerciaux et les autres parties prenantes peuvent signaler toute violation présumée de ces normes en envoyant un courrier électronique à legal@Braincorp.com. Les partenaires et autres parties prenantes peuvent signaler des violations présumées de ces normes en envoyant un courriel à legal@Braincorp.com.

Brain Corporation utilise certains " sous-traitants " pour soutenir les services de Brain Corporation.

Qu'est-ce qu'un sous-traitant ?

Un sous-traitant est un processeur de données, engagé par Brain Corporation, qui traite des données (qui peuvent contenir des données personnelles) si nécessaire pour soutenir les services de Brain Corporation.

Vous trouverez ci-dessous une liste des noms, des fonctions/objectifs et de l'emplacement des sous-traitants spécifiques à un service :

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Cette liste peut être mise à jour par Brain Corporation de temps à autre.